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Module 9 : Cadre réglementaire de la prévention dans l’entreprise.

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Activité 4 : Les démarches et le coût des accidents du travail et des maladies professionnelles. (Module 9 : Cadre réglementaire de la prévention dans l’entreprise. )

mardi 17 novembre 2015 par Nico ANDRIEUX
Objectifs de la séance : Indiquer les démarches et le coût résultant des AT et des MP Document 1 : Les démarches à effectuer lors d’un accident du travail Document 2 :Les démarches à effectuer pour la reconnaissance d’une maladie professionnelle BILAN : I. Les démarches à effectuer Dans le cas (...)


Activité 3 : Les accidents du travail et les maladies professionnelles (Module 9 : Cadre réglementaire de la prévention dans l’entreprise. )

mardi 3 novembre 2015 par Nico ANDRIEUX
Objectifs : Mesurer les risques d’AT et de MP par les statistiques. Lorsqu’un accident survient sur le trajet ou sur le lieu de travail, salarié et employeur doivent le déclarer au plus vite. Cela permet une prise en charge rapide par l’Assurance maladie. Même si en 20 ans la fréquence des (...)


Activité 2 : Les acteurs et les organismes de prévention (Module 9 : Cadre réglementaire de la prévention dans l’entreprise. )

lundi 15 septembre 2014 par Nico ANDRIEUX
Objectif : indiquer les rôles respectifs des acteurs de prévention. BILAN : Les délégués du personnel (DP) : Élus dans une entreprise de 11 salariés minimum (pour 4ans), ils doivent présenter à l’employeur les réclamations individuelles et collectives des salariés et saisir l’inspecteur du travail en (...)


Activité 1 : Le cadre juridique de la prévention (Module 9 : Cadre réglementaire de la prévention dans l’entreprise. )

lundi 8 septembre 2014 par Nico ANDRIEUX
Objectif : Appliquer les principes généraux de prévention en entreprise. BILAN : Les obligations de l’employeur : responsable de la sécurité et de la santé de ses salariés. mettre à disposition du matériel en conformité s’assurer que les règles de sécurité sont respectées former les nouveaux (...)


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